Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRANCHES GOURMANDES
ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
3207284
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
LES TRANCHES GOURMANDES de ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND

Présentation de la marque LES TRANCHES GOURMANDES

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRANCHES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND domicilié(e) Route de Banvou,61100 FLERS - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque LES TRANCHES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRANCHES GOURMANDES est expirée depuis le 31 janvier 2013.

ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : MARBRE DE POISSON , MARBRE MARAICHER , CRUSCADES MARINES OCILIA , LE TRAITEUR DE LA MER , CRUSCADES , LES LANGOUSTADES OCILIA , MIROIR , STRAPACK , CHARLES AMAND LA MER A SON TRAITEUR , LES FANTAISIES


ETABLISSEMENTS CHARLES AMAND, société anonyme - Route de Banvou,61100 FLERS - 61100 - France - SIREN 302345194


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Chateau,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Terrines à base de poisson et autres produits de la mer.